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Propriétaire du site : Entrepreneur individuel : MADAME VALERIE FOURMY – Contact : energympoitiers@gmail.com +33 5 49 46 17 58 – Adresse : 50 AV DU ONZE NOVEMBRE 86280 SAINT-BENOIT.

Identification de l’entreprise : Entrepreneur individuel : MADAME VALERIE FOURMY  – SIREN : 409193554 – Adresse postale : 50 AV DU ONZE NOVEMBRE 86280 SAINT-BENOIT 

Directeur de la publication : @riya Communication – Contact : 62, Avenue du plateau des glières 86 000 POITIERS.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Entrepreneur individuel : MADAME VALERIE FOURMY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MADAME VALERIE FOURMY.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

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Entrepreneur individuel : MADAME VALERIE FOURMY décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://energym-poitiers.fr/.

Entrepreneur individuel : MADAME VALERIE FOURMY s’engage à sécuriser au mieux le site https://energym-poitiers.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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